Les Aix d'Angillon

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2009

Compte rendu du 3-12-2009
  1. Travaux
  2. Examen de la révision des tarifs 2010
  3. Création de la commission d'accessibilité handicapé
  4. Présentation de la possibilité de recruter un médecin généraliste
  5. Observations sur le devenir de la piscine municipale
  6. Convention avec la DDEA
  7. Divers

Compte rendu du 22-09-2009
  1. Groupe Scolaire : état d'avancement
  2. Convention d'utilisation piscine St Germain
  3. Admission en non valeur
  4. Réseau Assainissement rue Alfred Remanjon
  5. Choix du maître d'oeuvre pour le Chemin de la Messe
  6. Vente d'une parcelle du domaine public de la Gare
  7. Rapport annuel sur la qualité de l'eau
  8. Subvention à l'association Angillonnaise (croix route de Bourges)
  9. Divers

Compte rendu du 09-05-2009
  1. Organisation des droits de place au 1er juin
  2. Convention avec la F.O.L
  3. Demande de subvention
  4. Admission en non valeur
  5. Organisation des permanences aux élections européenne
  6. Avenant contrat enfance CAF
  7. Marché de travaux
  8. Maitrise d'oeuvre pour la rue du 8 mai
  9. Divers

Compte rendu du 30-03-2009
  1. Budget primitif de la commune
  2. Budget primitif assainissement
  3. Recrutement emploi saisonnier
  4. Divers

Compte rendu du 19-03-2009
  1. Compte administratif 2008 de la commune
  2. Compte administratif 2008 du service assainissement
  3. Compte de gestion 2008 de la commune et du service assainissement
  4. Convention avec le SATESE
  5. Modification des statuts du SDE 18
  6. Modification des statuts de la Communauté de Commune
  7. Modification des statuts du CIAS
  8. Annulation de la délibération pour implantation de la crèche
  9. Saison piscine 2009
  10. Contrat de maitrise d'oeuvre pour les vestiaires foot
  11. Motion pour le maintien du demi poste PEC

Compte rendu du 5-02-2009
  1. Convention avec le SATESE
  2. Révision tarif vacation funéraire
  3. Délimitation des compétences du CIAS
  4. Participation aux frais de voyage scolaire
  5. Achat maison rue du Progrès
  6. Extension du projet Puybertier
  7. Divers

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