Les Aix d'Angillon

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2010

Compte rendu du 13-12-2010

  1. Examen des tarifs 2011
  2. Examen de la taxe d'assainissement
  3. Reconduction de contrats
  4. Modification des status de la Communauté de Communes
  5. Versement de l'indemnité au trésorier
  6. Travaux
  7. Modification du contrat enfance avec la CAF
  8. Lecture d'un courrier du foyer rural de Ste Solange
  9. Divers

Compte rendu du 23-09-2010
  1. Droit de préemption de la maison 30 route de Rians
  2. Choix de l'établissement prêteur pour emprunt des Vallières
  3. Demande de DGE pour le groupe scolaire
  4. Changement de propriétaire pour une concession de l'ancien cimetière
  5. Modification des status de la CDC
  6. Divers

Compte rendu du 5-07-2010
  1. Modification Plan Local Urbanisme
  2. Contrat avec le prestataire de logiciel SEGILOG
  3. Modification des statuts du Syndicat d'Electricité du Cher
  4. Echange de terrain avec la SCI du Pré
  5. Plan de financement du Groupe Scolaire
  6. Implantation d'un radar

Compte rendu du 31-05-2010
  1. Groupe scolaire : attribution des lots
  2. Bulletin municipal : choix du prestataire
  3. Mise en place d'un calendrier des festivités
  4. Organisation d'une Brocante Vide Grenier
  5. Attribution de subvention au Secours Catholique
  6. Réseau Ligne 18 : aménagement des arrêts de bus
  7. Modification des statuts de la Communauté de Communes
  8. Admission en non valeur
  9. Mise en place d'une zone 30 en centre bourg
  10. Divers

Compte rendu du 8-04-2010

  1. Vote du budget primitif COMMUNE 2010
  2. Vote du primitif ASSAINISSEMENT 2010
  3. Vote du taux des impôts locaux
  4. Vote des subventions aux Associations : détails
  5. Accord de convention avec ERDF pour raccordement du groupe scolaire
  6. Financement du Fonds de Solidarité Logement
  7. Convention de partenariat avec le Conseil général : Internet pour tous
  8. Divers

Compte rendu du 2-03-2010
  1. Vote du compte administratif COMMUNE
  2. Vote du compte administratif ASSAINISSEMENT
  3. Vote du compte de gestion COMMUNE
  4. Vote du compte de gestion ASSAINISSEMENT
  5. Organisation des permanences des élections régionales
  6. Annulation délibération du 28 août 2009 pour les représentants au Syndicat de transport scolaire
  7. Adoption du tableau pour fixer les taux d'avancement de grade
  8. Information sur la signature de la convention avec ERDF
  9. Divers

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